Marque expirée - Marque en non vigueur

DEPARY
ETS LAPORTE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1389117
Date de dépôt :
14/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2017
DEPARY de ETS LAPORTE

Présentation de la marque DEPARY

Déposée le 14 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) ETS LAPORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEPARY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS LAPORTE domicilié(e) 38, rue de Bailly,76190 YVETOT (dossier no 2331936) - 76190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 975 880 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2331936) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEPARY est expirée depuis le 14 janvier 2017.

ETS LAPORTE a également déposé les autres marques suivantes : PLAYBOY INTERNATIONAL


ETS LAPORTE Société anonyme - 38, rue de Bailly,76190 YVETOT (dossier no 2331936) - 76190 - France - SIREN 975880188


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2331936) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2007 n°2331936 - Publication au BOPI 2007-01-19

Renouvellement sans limitation n°2081846 - Publication au BOPI 1997-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Inscription le 6 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660427 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-06

Fils naturels, artificiels ou synthétiques.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes, draps, taies d'oreillers, dessus de lit, nappes, serviettes, mouchoirs, linge de ménage, torchons, tissus non tissés, feutre, tissus tissés, tissus tricotés, tissus pour la confection, tissus pour l'ameublement, tentures, rideaux.Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, layette, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, gants, ceintures, chapeaux, vêtements imperméables, vêtements de fourrure, vêtements pour la pratique des sports, articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles; tous vêtements pour hommes, femmes et enfants.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.